Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATIGERE SAREL
/
ART'ISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART'ISS
BATIGERE SAREL, SA de HLM à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3105110
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2021

Présentation de la marque ART'ISS

Déposée le 12 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) BATIGERE SAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'ISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIGERE SAREL domicilié(e) 47, rue Haute Seille - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 801 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ART'ISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART'ISS est expirée depuis le 12 juin 2021.


BATIGERE SAREL, SA de HLM à conseil d'administration - 47, rue Haute Seille - 57000 - METZ - France - SIREN 356801209


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471073 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 23 décembre 2014 - Changement d'adresse n°639146 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712452 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; initiation aux arts plastiques ; organisation d'ateliers de plein air à buts culturels ou éducatifs ; animation culturelle sur les arts plastiques.