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Marques déposées par BATIFOULIER Alain Scénographe Muséographe
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LES FRANCOTECHNIES Charte Déontologique des Droits de Communication de la langue française au sein des nouvelles technologies
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FRANCOTECHNIES Charte Déontologique des Droits de Communication de la langue française au sein des nouvelles technologies
BATIFOULIER Alain Scénographe Muséographe
CHANTEREAU Cyrille Scénographe Concepteur

Numéro de dépôt :
3004105
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES FRANCOTECHNIES Charte Déontologique des Droits de Communication de la langue française au sein des nouvelles technologies de BATIFOULIER Alain Scénographe Muséographe

Présentation de la marque LES FRANCOTECHNIES Charte Déontologique des Droits de Communication de la langue française au sein des nouvelles technologies

Déposée le 28 janvier 2000 par BATIFOULIER Alain Scénographe Muséographe et CHANTEREAU Cyrille Scénographe Concepteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRANCOTECHNIES Charte Déontologique des Droits de Communication de la langue française au sein des nouvelles technologies »

Les déposants sont BATIFOULIER Alain Scénographe Muséographe, domicilié(e) 6 Rue Jenner, 75013 Paris - France et CHANTEREAU Cyrille Scénographe Concepteur, domicilié(e) 2 Rue Gervex, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTEREAU Cyrille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


BATIFOULIER Alain Scénographe Muséographe - 6 Rue Jenner, 75013 Paris - France

CHANTEREAU Cyrille Scénographe Concepteur - 2 Rue Gervex, 75017 Paris - France


CHANTEREAU Cyrille - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321726 - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2001-04-18

. organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Prestation de services informatiques. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.