Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIFIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NEWTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIFIX domicilié(e) La Gravière, Zone Artisanale - 01480 - FAREINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 883 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque NEWTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATIFIX, Société par Actions Simplifiée - La Gravière, Zone Artisanale - 01480 - FAREINS - France - SIREN 418883732
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Quincaillerie métallique ; chevilles métalliques ; clous, rivets, crochets, écrous, pointes, vis, boulons, rondelles, tous ces produits étant métalliques.
Matériaux de scellement pour la construction, le bâtiment et la décoration, à savoir matériaux de construction non métalliques ; compositions chimiques de scellement, à savoir mortier chimique pour la construction.
Chevilles non métalliques ; clous, rivets, crochets, écrous, pointes, vis, boulons, rondelles, tous ces produits étant non métalliques.
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