Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVESTRE V
BATIFERM-EST (Sàrl)

Numéro de dépôt :
1486390
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1998
SYLVESTRE V de BATIFERM-EST (Sàrl

Présentation de la marque SYLVESTRE V

Déposée le 30 août 1988 par BATIFERM-EST (Sàrl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYLVESTRE V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATIFERM-EST (Sàrl) domicilié(e) 2, rue de l'Expansion, 67150 ERSTEIN-GARE. - France.

La marque SYLVESTRE V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVESTRE V est expirée depuis le 30 août 1998.

BATIFERM-EST (Sàrl a également déposé les autres marques suivantes : EBENA


BATIFERM-EST (Sàrl) - 2, rue de l'Expansion, 67150 ERSTEIN-GARE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

éléments de construction en bois notamment, portes, fenêtres, rampes, escaliers, mobilier de jardin.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.