Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIBAT
BATIDUR CONSTRUCTION, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3831103
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
ARTIBAT de BATIDUR CONSTRUCTION

Présentation de la marque ARTIBAT

Déposée le 12 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIDUR CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIDUR CONSTRUCTION domicilié(e) 16 RUE DE LA REFORME - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 869 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATIDUR CONSTRUCTION domicilié(e) 16 RUE DE LA REFORME - 87000 - LIMOGES - France.

La marque ARTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIBAT est expirée depuis le 12 mai 2021.


BATIDUR CONSTRUCTION, S.A.R.L. - 16 RUE DE LA REFORME - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 429869563


BATIDUR CONSTRUCTION - 16 RUE DE LA REFORME - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Construction de maisons individuelles. Rénovation. Agrandissement. Construction d'édifices permanents.