MAISONS BATICONFORT
Présentation de la marque MAISONS BATICONFORT
Déposée le 7 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « MAISONS BATICONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS BATICONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700467.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISONS BATICONFORT est expirée depuis le 7 octobre 2021.
BATICONFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 9 août 2001 n°2203288 - Publication au BOPI 2001-08-09
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481263 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30