Déposée le 6 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATICONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICONFORT domicilié(e) 7 AVENUE VICTOR DURUY -, B.P. 77, 40002 MONT-DE-MARSAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 711 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BATICONFORT - France.
La marque BATICONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICONFORT est expirée depuis le 6 décembre 2011.
BATICONFORT a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS BATICONFORT
SARL BATICONFORT - 7 AVENUE VICTOR DURUY -, B.P. 77, 40002 MONT-DE-MARSAN CEDEX - France - SIREN 332711555
SARL BATICONFORT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Matériaux de constructions non métalliques. Tuyaux rigides. Bitume. Constructions transportables. Monuments non métalliques. Matériaux de constructions métalliques. Constructions transportables. Serrureries et quincailleries métalliques ou non.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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