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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICIEL
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FONCIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCIEL
BATICIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3928296
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
FONCIEL de BATICIEL

Présentation de la marque FONCIEL

Déposée le 19 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FONCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICIEL domicilié(e) Sophia ANTIPOLIS, 45 Allée des Ormes - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 144 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme KUZNIK domicilié(e) 7 rue Etienne Sabatié - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque FONCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIEL est expirée depuis le 19 juin 2022.


BATICIEL, SARL - Sophia ANTIPOLIS, 45 Allée des Ormes - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 535144224


M. Jérôme KUZNIK - 7 rue Etienne Sabatié - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.