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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICEO
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ECOVITA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVITA
SARL BATICEO

Numéro de dépôt :
3656288
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/06/2019
ECOVITA de BATICEO

Présentation de la marque ECOVITA

Déposée le 10 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECOVITA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATICEO domicilié(e) 5 rue des Brégeons - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier HAMON domicilié(e) 5 rue des Brégeons - 35400 - SAINT MALO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVITA est expirée depuis le 10 juin 2019.


SARL BATICEO - 5 rue des Brégeons - 35400 - SAINT MALO - France


Didier HAMON - 5 rue des Brégeons - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Informations en matière de la construction ; informations en matière de rénovation ; informations en matière d'énergie renouvelable ; supervision de travaux de construction ; mesure de la performance des constructions.

Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; publication électronique de livres et périodiques en ligne.

Evaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques, et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude et bilan thermique ; bilan CO2 ; étude de faisabilité ; diagnostic de performance ; diagnostic immobilier ; études de projets techniques, études et analyses économiques des projets, architecture ; recherche et développement de nouveaux produits. Dessin industriel.