Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Maisons Clairval Réf. PANTONE : 281 Les Maisons Clairval Réf . PANTONE : 281
BATIBEAUCE Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3166556
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
Les Maisons Clairval Réf. PANTONE : 281 Les Maisons Clairval Réf . PANTONE : 281 de BATIBEAUCE

Présentation de la marque Les Maisons Clairval Réf. PANTONE : 281 Les Maisons Clairval Réf . PANTONE : 281

Déposée le 27 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIBEAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Maisons Clairval Réf. PANTONE : 281 Les Maisons Clairval Réf . PANTONE : 281 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATIBEAUCE domicilié(e) BP 445 - Rouvres Saint jean,45304 Pithiviers Cédex - 45304 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric Fischer Fischer, Tandeau de Marsac, Sur et Associés Société d'avocat au Barreau de Paris, domicilié(e) 46 avenue d'léna,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Les Maisons Clairval Réf. PANTONE : 281 Les Maisons Clairval Réf . PANTONE : 281 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons Clairval Réf. PANTONE : 281 Les Maisons Clairval Réf . PANTONE : 281 est expirée depuis le 27 mai 2012.


BATIBEAUCE Société à responsabilité Limitée - BP 445 - Rouvres Saint jean,45304 Pithiviers Cédex - 45304 - France


Cédric Fischer Fischer, Tandeau de Marsac, Sur et Associés Société d'avocat au Barreau de Paris, - 46 avenue d'léna,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

- Publicité, gestion d'affaires commerciales, aide dans l'exploitation et les fonctions commerciales d'une entreprise industrielle et commerciale, intermédiaire mandataire dans la maison individuelle - Construction de maisons individuelles, maçonnerie, réparations, service d'installation - Services scientifiques et technologiques à savoir : études ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.