enchantier.com
Présentation de la marque enchantier.com
Déposée le 10 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIACTU GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « enchantier.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque enchantier.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enchantier.com est expirée depuis le 10 septembre 2024.
BATIACTU GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26