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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATI VOLUME
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CLUB AUTOCONSTRUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB AUTOCONSTRUCTEURS
BATI VOLUME (SA), Lotissement Industriel, Rue de "La Verrerie", OZOIR LA FERRIERE, Seine-et-Marne, France.

Numéro de dépôt :
1328000
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1995
CLUB AUTOCONSTRUCTEURS de BATI VOLUME

Présentation de la marque CLUB AUTOCONSTRUCTEURS

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BATI VOLUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB AUTOCONSTRUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATI VOLUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque CLUB AUTOCONSTRUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB AUTOCONSTRUCTEURS est expirée depuis le 23 octobre 1995.


BATI VOLUME (SA), Lotissement Industriel, Rue de "La Verrerie", OZOIR LA FERRIERE, Seine-et-Marne, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Education et divertissement.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.