Déposée le 4 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Bâti Tôle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bâti Tôle »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bâti Tôle domicilié(e) 19, rue Sigismond - L 2537 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bâti Tôle domicilié(e) 19, rue Sigismond - L 2537 LUXEMBOURG - Luxembourg.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâti Tôle est expirée depuis le 4 novembre 2019.
Bâti Tôle, SA - 19, rue Sigismond - L 2537 LUXEMBOURG - Luxembourg
Bâti Tôle - 19, rue Sigismond - L 2537 LUXEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539288 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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