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Marques déposées par BATI SOFT AQUITAINE
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Maisons BATISOFT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maisons BATISOFT
BATI SOFT AQUITAINE

Numéro de dépôt :
4473777
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
Maisons BATISOFT de BATI SOFT AQUITAINE

Présentation de la marque Maisons BATISOFT

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par BATI SOFT AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons BATISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est BATI SOFT AQUITAINE domicilié(e) 110 Avenue du Peyrou - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque Maisons BATISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons BATISOFT arrivera à expiration en date du 1 août 2028.


BATI SOFT AQUITAINE - 110 Avenue du Peyrou - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Services d'agence immobilière pour la vente de biens immobiliers dont des maisons individuelles et des terrains constructibles ;

Supervision (direction) de travaux de constructions ; Services de construction de maisons individuelles; Supervision (direction) de travaux de construction de maisons individuelles ;

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