Déposée le 19 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI. RENOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Uni Vert Nature GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI. RENOV domicilié(e) 17 Rue de la Boiserie, ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 505 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BATI. RENOV. domicilié(e) 17 Rue de la Boiserie, ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France.
La marque Uni Vert Nature GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BATI. RENOV. - 17 Rue de la Boiserie, ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 332505023
SARL BATI. RENOV. - 17 Rue de la Boiserie, ZA La Justice,05000 GAP - 05000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 2 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600163 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02
Recyclage de déchets verts. Broyage de végétaux. Elagage. Service de jardinier paysagiste. Service de jardinage d'espace vert.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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