Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI RENOV ETANCHE
/
Qualiciel Créateur d'énergie solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Qualiciel Créateur d'énergie solaire
BATI RENOV ETANCHE, SARL
Yoann GREGOIRE

Numéro de dépôt :
3678358
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/09/2019
Qualiciel Créateur d\'énergie solaire de BATI RENOV ETANCHE

Présentation de la marque Qualiciel Créateur d'énergie solaire

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI RENOV ETANCHE et Yoann GREGOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Qualiciel Créateur d'énergie solaire »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI RENOV ETANCHE domicilié(e) 0 ZA de Chedeville Impasse du Placis - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Yoann GREGOIRE domicilié(e) 0 La Ville Olivier - 35140 - MEZIERES SUR COUESNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI RENOV ETANCHE domicilié(e) 0 ZA de Chedeville Impasse du Placis - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualiciel Créateur d'énergie solaire est expirée depuis le 23 septembre 2019.


BATI RENOV ETANCHE, SARL - 0 ZA de Chedeville Impasse du Placis - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 5

Yoann GREGOIRE - 0 La Ville Olivier - 35140 - MEZIERES SUR COUESNON - France


BATI RENOV ETANCHE - 0 ZA de Chedeville Impasse du Placis - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Panneaux solaires (capteurs solaires photovoltaïques).

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Fournitures et pose de panneaux photovoltaïques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Etude de faisabilité, conseil, pour la pose de panneaux photovoltaïques.