Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI PYRENEES
S.A.R.L. BATI PYRENEES

Numéro de dépôt :
1201248
Date de dépôt :
25/02/1982
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
25/02/1992
BATI PYRENEES de BATI PYRENEES

Présentation de la marque BATI PYRENEES

Déposée le 25 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BATI PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI PYRENEES domicilié(e) 13, avenue du Général de Gaulle, 64000 PAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Martine BOCQUET, GROUPE JURIS-CONSEILS DE FRANCE. - France.

La marque BATI PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI PYRENEES est expirée depuis le 25 février 1992.


S.A.R.L. BATI PYRENEES - 13, avenue du Général de Gaulle, 64000 PAU. - France


Mme Martine BOCQUET, GROUPE JURIS-CONSEILS DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Construction d'édifices.