Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATI PYRENEES
Numéro de dépôt :
1201248
Date de dépôt :
25/02/1982
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
25/02/1992
Présentation de la marque BATI PYRENEES
Déposée le 25 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BATI PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATI PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI PYRENEES est expirée depuis le 25 février 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36