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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST
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BATI-VOUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI-VOUTE
BATI-PLAST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1651132
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
05/03/2001

Présentation de la marque BATI-VOUTE

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « BATI-VOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST domicilié(e) Zone Industrielle, 63600 AMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEREAU - France.

La marque BATI-VOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-VOUTE est expirée depuis le 5 mars 2001.

BATI-PLAST a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SHED , BATI-VOUTE , SHED , PLASTIVOUTE , BATI PLAST , FINEUROP , BATI-PLAST


BATI-PLAST (S.A.) - Zone Industrielle, 63600 AMBERT - France


CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Appareils d'éclairage et ventilation, produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.