Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI PLAST
Bati-Plast

Numéro de dépôt :
936928
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
Castres

Présentation de la marque BATI PLAST

Déposée le 23 septembre 1975 par Bati-Plast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Castres), la marque française « BATI PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bati-Plast domicilié(e) (soc. à r. l.), Usine de la Prade, Mazamet (Tarn). - France.

La marque BATI PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BATI PLAST est expirée depuis le 23 septembre 1985.

Bati-Plast a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SHED , BATI-VOUTE , BATI-VOUTE , SHED , PLASTIVOUTE , FINEUROP , BATI-PLAST


Bati-Plast - (soc. à r. l.), Usine de la Prade, Mazamet (Tarn). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Matériaux de constructions non métalliques.