Déposée le 26 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI ORIENT IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI ORIENT IMPORT domicilié(e) 4 bd MATHIEU RECH,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 017 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LAURENT GUIGUES BATI ORIENT IMPORT domicilié(e) 4, boulevard MATHIEU RECH,13560 SENAS - 13560 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATI ORIENT IMPORT SARL - 4 bd MATHIEU RECH,13560 SENAS - 13560 - France - SIREN 443017850
MONSIEUR LAURENT GUIGUES BATI ORIENT IMPORT - 4, boulevard MATHIEU RECH,13560 SENAS - 13560 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436456 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 17 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487922 - Publication au BOPI 2008-12-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Meubles de salle de bain. Vasques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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