Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BO Bati Orient
BATI-ORIENT-IMPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3866824
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
BO Bati Orient de BATI-ORIENT-IMPORT

Présentation de la marque BO Bati Orient

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-ORIENT-IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BO Bati Orient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-ORIENT-IMPORT domicilié(e) 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 017 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI-ORIENT-IMPORT domicilié(e) 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque BO Bati Orient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO Bati Orient est expirée depuis le 12 octobre 2021.

BATI-ORIENT-IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES D'ORIENT , BO BOUTIQUE , KUDETA , OSMOSE , BATI , BO DECO , CRYSTAL MOSAÏC , BATI ORIENT


BATI-ORIENT-IMPORT, SARL - 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 443017850


BATI-ORIENT-IMPORT - 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés.