Déposée le 12 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-ORIENT-IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BO Bati Orient » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-ORIENT-IMPORT domicilié(e) 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 017 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI-ORIENT-IMPORT domicilié(e) 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France.
La marque BO Bati Orient a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATI-ORIENT-IMPORT, SARL - 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 443017850
BATI-ORIENT-IMPORT - 121 ROUTE DU MOULIN DE LOSQUE - 84300 - CAVAILLON - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés.
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