Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATI-MOS
Numéro de dépôt :
1405330
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
26/03/1996
Présentation de la marque BATI-MOS
Déposée le 26 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-MOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « BATI-MOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATI-MOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-MOS est expirée depuis le 26 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40