Déposée le 10 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI – MAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "Les BATIFOLIES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI – MAN domicilié(e) 3 rue de la Feuillée, Résidence le Jardin d'Herria, Bâtiment A - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 731 336 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque "Les BATIFOLIES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATI – MAN, Société par Actions Simplifiée - 3 rue de la Feuillée, Résidence le Jardin d'Herria, Bâtiment A - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 351731336
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506303 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°713217 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15
Matériaux de constructions métalliques. Matériaux de constructions non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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