Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par BATI DOCT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATI DOCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est BATI DOCT domicilié(e) A7 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI DOCT, Monsieur benoit Grebac domicilié(e) 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France.
La marque BATI DOCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI DOCT arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.
BATI DOCT - A7 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France
BATI DOCT, Monsieur benoit Grebac - 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits (peintures) ;
Lessives ; préparations pour dégraisser ; savons ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;