Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATI DOCT
BATI DOCT

Numéro de dépôt :
4517298
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
BATI DOCT de BATI DOCT

Présentation de la marque BATI DOCT

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par BATI DOCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI DOCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est BATI DOCT domicilié(e) A7 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI DOCT, Monsieur benoit Grebac domicilié(e) 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque BATI DOCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI DOCT arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.


BATI DOCT - A7 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France


BATI DOCT, Monsieur benoit Grebac - 164 rue du grand mont - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits (peintures) ;

Lessives ; préparations pour dégraisser ; savons ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;

Savons désinfectants ; désinfectants ; fongicides ;

Matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ; gants isolants ; rubans isolants ; vernis isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment.