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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI DISTRI OUEST
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NEVENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVENERGIE
BATI DISTRI OUEST, SARL

Numéro de dépôt :
3946653
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
NEVENERGIE de BATI DISTRI OUEST

Présentation de la marque NEVENERGIE

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI DISTRI OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEVENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI DISTRI OUEST domicilié(e) TREMAC - 35480 - GUIPRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 433 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI DISTRI OUEST, M. JEAN-MARIE DANIEL domicilié(e) TREMAC - 35480 - GUIPRY - France.

La marque NEVENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVENERGIE est expirée depuis le 18 septembre 2022.


BATI DISTRI OUEST, SARL - TREMAC - 35480 - GUIPRY - France - SIREN 533433124


BATI DISTRI OUEST, M. JEAN-MARIE DANIEL - TREMAC - 35480 - GUIPRY - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 30 avril 2014 - Changement d'adresse n°623309 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.