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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-CREATION
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BATI CREATION PVC. BOIS. ALU-BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI CREATION PVC. BOIS. ALU-BOIS
S.A.R.L. BATI-CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3847327
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
BATI CREATION PVC. BOIS. ALU-BOIS de BATI-CREATION

Présentation de la marque BATI CREATION PVC. BOIS. ALU-BOIS

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI CREATION PVC. BOIS. ALU-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI-CREATION domicilié(e) 36 Rue AMPERE - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 092 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BATI-CREATION domicilié(e) 36 Rue AMPERE - 61000 - ALENCON - France.

La marque BATI CREATION PVC. BOIS. ALU-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI CREATION PVC. BOIS. ALU-BOIS est expirée depuis le 18 juillet 2021.


S.A.R.L. BATI-CREATION, SARL - 36 Rue AMPERE - 61000 - ALENCON - France - SIREN 424092377


S.A.R.L. BATI-CREATION - 36 Rue AMPERE - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.