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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bâti-Contacts
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Bâti-Contacts Coordinateur Tous Corps d'Etat Neuf & Rénovation Intermédiaire Sous-traitants
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bâti-Contacts Coordinateur Tous Corps d'Etat Neuf & Rénovation Intermédiaire Sous-traitants
Bâti-Contacts, EURL

Numéro de dépôt :
3628823
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
Bâti-Contacts Coordinateur Tous Corps d\'Etat Neuf & Rénovation Intermédiaire Sous-traitants de Bâti-Contacts

Présentation de la marque Bâti-Contacts Coordinateur Tous Corps d'Etat Neuf & Rénovation Intermédiaire Sous-traitants

Déposée le 10 février 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bâti-Contacts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâti-Contacts Coordinateur Tous Corps d'Etat Neuf & Rénovation Intermédiaire Sous-traitants »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bâti-Contacts domicilié(e) 13. Chemin du Vernolet - 39120 - LE DESCHAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VOUTEAU José domicilié(e) 13 Chemin du Vernolet - 39120 - LE DESCHAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâti-Contacts Coordinateur Tous Corps d'Etat Neuf & Rénovation Intermédiaire Sous-traitants est expirée depuis le 10 février 2019.


Bâti-Contacts, EURL - 13. Chemin du Vernolet - 39120 - LE DESCHAUX - France


MR VOUTEAU José - 13 Chemin du Vernolet - 39120 - LE DESCHAUX - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

– maçonnerie neuf. – maçonnerie renovation.