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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATI CONSEIL IMMOBILIER
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GAELLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAELLIA
BATI CONSEIL IMMOBILIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1653278
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001
GAELLIA de BATI CONSEIL IMMOBILIER

Présentation de la marque GAELLIA

Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) BATI CONSEIL IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATI CONSEIL IMMOBILIER domicilié(e) 3, avenue du Coq, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque GAELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAELLIA est expirée depuis le 29 mars 2001.

BATI CONSEIL IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : BATI CONSEIL IMMOBILIER , HOTEL DE FORMATION


BATI CONSEIL IMMOBILIER (S.A.) - 3, avenue du Coq, 75005 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Résidences pour personnes agées et résidences médicalisées pour personnes agées