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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI' CHARPENTE
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BATI CHARPENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI CHARPENTE
BATI' CHARPENTE, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4092325
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
BATI CHARPENTE de BATI\' CHARPENTE

Présentation de la marque BATI CHARPENTE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI' CHARPENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI' CHARPENTE domicilié(e) 27 Chemin de Boutru - 39140 - BLETTERANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 695 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI' CHARPENTE, M. Ludovic Bernard domicilié(e) 27 Chemin de Boutru - 39140 - BLETTERANS - France.

La marque BATI CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI CHARPENTE est expirée depuis le 21 mai 2024.

BATI' CHARPENTE a également déposé les autres marques suivantes : BATI-CHARPENTE


BATI' CHARPENTE, SARL unipersonnelle - 27 Chemin de Boutru - 39140 - BLETTERANS - France - SIREN 532695806


BATI' CHARPENTE, M. Ludovic Bernard - 27 Chemin de Boutru - 39140 - BLETTERANS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.