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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI 85
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O Océade Les maisons de lumière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O Océade Les maisons de lumière
BATI 85, SAS

Numéro de dépôt :
3780425
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2020
O Océade Les maisons de lumière de BATI 85

Présentation de la marque O Océade Les maisons de lumière

Déposée le 5 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI 85 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O Océade Les maisons de lumière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI 85 domicilié(e) BP 14 Parc d'activité du Gatineau - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 017 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI 85 domicilié(e) BP 14 Parc d'activité du Gatineau - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France.

La marque O Océade Les maisons de lumière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O Océade Les maisons de lumière est expirée depuis le 5 novembre 2020.

BATI 85 a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON BBC+ BATIMENT BASSE CONSOMMATION PAR BATI 85 , Atlantica les maisons de Vendée 2728C Atlantica// Asenine Wide Les maisons de Vendée // Barbara Hand , SOLÉHADE Les maisons d'architecte Soléhade//Interdimensional 1797 C les maisons d'architecte// Ambrosia , BATI85 une valeur sûre


BATI 85, SAS - BP 14 Parc d'activité du Gatineau - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France - SIREN 327017992


BATI 85 - BP 14 Parc d'activité du Gatineau - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555076 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 14 novembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°562009 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 27 septembre 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°585200 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27

Meubles.

Etude de projets techniques, décoration intérieure.