Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Batch Alternative
Bathily Hamady

Numéro de dépôt :
3168860
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
Batch Alternative de Bathily Hamady

Présentation de la marque Batch Alternative

Déposée le 12 juin 2002 par Bathily Hamady auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Batch Alternative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est Bathily Hamady domicilié(e) 6 Allée J.B. Corot,95200 Sarcelles - 95200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATHILY domicilié(e) 6 Allée J.B. Corot,95200 Sarcelles - 95200 - France.

La marque Batch Alternative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batch Alternative est expirée depuis le 12 juin 2012.


Bathily Hamady - 6 Allée J.B. Corot,95200 Sarcelles - 95200 - France


BATHILY - 6 Allée J.B. Corot,95200 Sarcelles - 95200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

- Vêtements, chaussures, chapellerie. Couvertures de lit et de table, tissus à usage textile. - Cuir, imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, sacs à main, sacs de voyage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.