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Marques déposées par BATHIAS Isabelle
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CHAUSSEUR D'ÉQUIDÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSEUR D'ÉQUIDÉS
BATHIAS Isabelle

Numéro de dépôt :
3948674
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/09/2022
CHAUSSEUR D\'ÉQUIDÉS de BATHIAS Isabelle

Présentation de la marque CHAUSSEUR D'ÉQUIDÉS

Déposée le 25 septembre 2012 par BATHIAS Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CHAUSSEUR D'ÉQUIDÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est BATHIAS Isabelle domicilié(e) 30 Chemin du Souzan - 38490 - LE PASSAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque CHAUSSEUR D'ÉQUIDÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSEUR D'ÉQUIDÉS est expirée depuis le 25 septembre 2022.


BATHIAS Isabelle - 30 Chemin du Souzan - 38490 - LE PASSAGE - France


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683224 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

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