AQUARINE
Présentation de la marque AQUARINE
Déposée le 16 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUARINE est expirée depuis le 16 novembre 2024.
BATH HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2040406 - Publication au BOPI 1994-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Inscription le 16 février 2004 - Concession de licence n°387021 - Publication au BOPI 2004-02-16
Inscription le 16 février 2004 - Concession de licence n°387020 - Publication au BOPI 2004-02-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 19 août 2004 n°2270977 - Publication au BOPI 2004-08-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183847 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 9 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°385954 - Publication au BOPI 2004-01-09
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183849 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183848 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 15 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350370 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 28 septembre 1998 - Concession de licence n°262776 - Publication au BOPI 1998-09-28
Inscription le 15 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350369 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 10 mai 2001 - Gage constitué n°323527 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 26 juin 2002 - Changement de dénomination n°349639 - Publication au BOPI 2002-06-26
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2014 n°2571534 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-12
Inscription le 23 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639128 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23