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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE
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AQUARINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUARINE
BATH HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1290291
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2024

Présentation de la marque AQUARINE

Déposée le 16 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE domicilié(e) 1343 RUE ARISTIDE BERGES, ZI CENTRE ALP - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 083 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque AQUARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUARINE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

BATH HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Aquarine , ALLIBERT


BATH HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 1343 RUE ARISTIDE BERGES, ZI CENTRE ALP - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 410083745


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2040406 - Publication au BOPI 1994-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 16 février 2004 - Concession de licence n°387021 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 16 février 2004 - Concession de licence n°387020 - Publication au BOPI 2004-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 19 août 2004 n°2270977 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183847 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 9 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°385954 - Publication au BOPI 2004-01-09

Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183849 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183848 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 15 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350370 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 28 septembre 1998 - Concession de licence n°262776 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 15 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350369 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 10 mai 2001 - Gage constitué n°323527 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 26 juin 2002 - Changement de dénomination n°349639 - Publication au BOPI 2002-06-26

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2014 n°2571534 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-12

Inscription le 23 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639128 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Des accessoires de salles de bains.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.