Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATEXPORT
BATEXPORT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1260783
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1993
BATEXPORT de BATEXPORT

Présentation de la marque BATEXPORT

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BATEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATEXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATEXPORT domicilié(e) 35, avenue Franklin D. Roosvelt, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES/ - France.

La marque BATEXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEXPORT est expirée depuis le 13 septembre 1993.


BATEXPORT (Société Anonyme) - 35, avenue Franklin D. Roosvelt, 75008 PARIS. - France


BUGNION ASSOCIES/ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;abat-jour, hottes d'aération, appareils à air chaud, ampoule d'éclairage, ampoule électrique, équipement et accessoires de salles de bains, et W.C.;cuisinière, congélateur, réfrigérateur, appareils et installations de cuissons, foyers, grille-pains, lampadaires, lampes, plaques chauffantes, radiateurs électriques, ustensiles de cuisson;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;coffres de voyage, garniture de cuir pour meubles, parasols;meuble glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;armoires, objets de décoration d'art et bibelots en bois, en cire, en plâtre en matière plastique, bibliothèques, bois de lits, boiseries pour meubles, cadres, glaces, lits, sièges, tables;Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tissus d'ameublement, linge de maison (table, bains, lit), indienne, jersey, laine, jutte, lin, toile à matelas, moleskine, matière plastique succédanés des tissus, rideaux, stores, tulle velours;dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;accessoires d'habillement, articles décoratifs pour la chevelure;services divers; architecture, déblayage de combles, services de conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultations professionnelles et études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), décoration intérieure, expertises, organisation d'exposition, paysagistes, reportage,

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.