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Marques déposées par Bâtexpert
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Bâtexpert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bâtexpert
Bâtexpert

Numéro de dépôt :
4437233
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
Bâtexpert de Bâtexpert

Présentation de la marque Bâtexpert

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par Bâtexpert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bâtexpert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est Bâtexpert domicilié(e) 4 rue de l'Ancienne Eglise - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bâtexpert, Monsieur Patrick Balay domicilié(e) 4 rue de l'Ancienne Eglise - 91230 - MONTGERON - France.

La marque Bâtexpert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtexpert arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.


Bâtexpert - 4 rue de l'Ancienne Eglise - 91230 - MONTGERON - France


Bâtexpert, Monsieur Patrick Balay - 4 rue de l'Ancienne Eglise - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques.