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Marques déposées par la société BATES WORLDWIDE
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BATES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATES
BATES WORLDWIDE, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94520716
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014

Présentation de la marque BATES

Déposée le 18 mai 1994 par la société BATES WORLDWIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société BATES WORLDWIDE domicilié(e) 498 Seventh Avenue New York,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2265862) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2265862) - 75116 - France.

La marque BATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATES est expirée depuis le 18 mai 2014.

BATES WORLDWIDE a également déposé les autres marques suivantes : BATES HEALTHWORLD , CONSUMER LINK


BATES WORLDWIDE, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 498 Seventh Avenue New York,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2265862) - États-Unis


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2265862) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265862 - Publication au BOPI 2004-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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