Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHERGAR
Monsieur BATES William

Numéro de dépôt :
96610581
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque SHERGAR

Déposée le 12 février 1996 par monsieur BATES William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHERGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est monsieur BATES William domicilié(e) 5 rue Lamartine, 31800 SAINT GAUDENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William BATES, Pour le compte de la société en formation W.B. FINANCES SA - France.

La marque SHERGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHERGAR est expirée depuis le 12 février 2006.

BATES William a également déposé les autres marques suivantes : PRICEMAN , CARWHITE , EVERMAN


Monsieur BATES William - 5 rue Lamartine, 31800 SAINT GAUDENS - France


Monsieur William BATES, Pour le compte de la société en formation W.B. FINANCES SA - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Concession de licence n°231030 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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