Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BATES William
/
EVERMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERMAN
Monsieur BATES William

Numéro de dépôt :
96610580
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque EVERMAN

Déposée le 12 février 1996 par monsieur BATES William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVERMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est monsieur BATES William domicilié(e) 5 rue Lamartine, 31800 SAINT GAUDENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William BATES, Pour le compte de la société en formation W.B. FINANCES SA - France.

La marque EVERMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERMAN est expirée depuis le 12 février 2006.

BATES William a également déposé les autres marques suivantes : PRICEMAN , SHERGAR , CARWHITE


Monsieur BATES William - 5 rue Lamartine, 31800 SAINT GAUDENS - France


Monsieur William BATES, Pour le compte de la société en formation W.B. FINANCES SA - France


Inscription le 25 mai 1998 - Concession de licence n°254908 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254907 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 27 mai 1999 - Résiliation de licence n°278095 - Publication au BOPI 1999-05-27

Inscription le 27 mai 1999 - Concession de licence n°278096 - Publication au BOPI 1999-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 13 janvier 1997 - Concession de licence n°231030 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 25 mai 1998 - Résiliation de licence n°254906 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 20 mai 1997 - Résiliation de licence n°237055 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237056 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237058 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 25 mai 1998 - Résiliation de licence n°254905 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237059 - Publication au BOPI 1997-05-20

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vêtements, chaussures, chapellerie