Déposée le 10 février 1986 par la Société Anonyme (SA) BATENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATENS domicilié(e) 390 Avenue du Président Roosevelt, 41100 VENDOME (dossier no 2062896) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 102 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2062896) - France.
La marque BATENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATENS SA - 390 Avenue du Président Roosevelt, 41100 VENDOME (dossier no 2062896) - France - SIREN 552102105
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2062896) - France
Renouvellement sans limitation le 1 février 1996 n°2062896 - Publication au BOPI 1996-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils, scies et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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