Marque expirée - Marque en non vigueur

SAFRAN DE PROVENCE
BATENDS Jean Philippe
BEROUD Jacky

Numéro de dépôt :
3400324
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
SAFRAN DE PROVENCE de BATENDS Jean Philippe

Présentation de la marque SAFRAN DE PROVENCE

Déposée le 19 décembre 2005 par BATENDS Jean Philippe et BEROUD Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFRAN DE PROVENCE »

Les déposants sont BATENDS Jean Philippe domicilié(e) 43 bis rue Gustave Eyglument,13200 ARLES - 13200 - France et BEROUD Jacky domicilié(e) 6 rue du Chanoine D. Bernard,13200 ARLES - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATENDS Jean Philippe domicilié(e) 43 bis rue Gustave Eyglument,13200 ARLES - 13200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN DE PROVENCE est expirée depuis le 19 décembre 2015.


BATENDS Jean Philippe - 43 bis rue Gustave Eyglument,13200 ARLES - 13200 - France

BEROUD Jacky - 6 rue du Chanoine D. Bernard,13200 ARLES - 13200 - France


BATENDS Jean Philippe - 43 bis rue Gustave Eyglument,13200 ARLES - 13200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Epices.