BATELEC AUVERGNE – RHÔNE-ALPES
Présentation de la marque BATELEC AUVERGNE – RHÔNE-ALPES
Déposée le 31 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATELEC AUVERGNE – RHÔNE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATELEC AUVERGNE – RHÔNE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATELEC AUVERGNE – RHÔNE-ALPES arrivera à expiration en date du 31 août 2026.
BATELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Errata de la publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20