BATEEL
Présentation de la marque BATEEL
Déposée le 25 juillet 1997 par la société étrangère Bateel Factory for Sweets & Chocolate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATEEL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
Bateel Factory for Sweets & Chocolate a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342073 - Publication au BOPI 2007-05-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648366 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10