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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX Guy BONNET
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GUY BONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUY BONNET
BATEAUX Guy BONNET S.A.R.L

Numéro de dépôt :
94541256
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque GUY BONNET

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX Guy BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « GUY BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX Guy BONNET domicilié(e) Zone Technique du Port, 11430 GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 087 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATEAUX Guy BONNET S.A.R.L. - France.

La marque GUY BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUY BONNET est expirée depuis le 7 octobre 2004.


BATEAUX Guy BONNET S.A.R.L - Zone Technique du Port, 11430 GRUISSAN - France - SIREN 381087758


BATEAUX Guy BONNET S.A.R.L. - France


Inscription le 21 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183262 - Publication au BOPI 1995-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vedettes à moteur.Attirail pêche sportive

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].