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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX EDEL
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EDEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEL
S.A.R.L. BATEAUX EDEL

Numéro de dépôt :
95570455
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque EDEL

Déposée le 26 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX EDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX EDEL domicilié(e) Rue Touboulic, Zone Industrielle du Pont Neuf, 17300 ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 923 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Danielle RACOIS Avocat - France.

La marque EDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEL est expirée depuis le 26 avril 2005.


S.A.R.L. BATEAUX EDEL - Rue Touboulic, Zone Industrielle du Pont Neuf, 17300 ROCHEFORT - France - SIREN 400923678


Mademoiselle Danielle RACOIS Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41

Inscription le 21 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°420457 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277700 - Publication au BOPI 1999-05-19

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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