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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATEAUX BG RACE
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ARCHAMBAULT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHAMBAULT
BATEAUX BG RACE, SAS

Numéro de dépôt :
4342792
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2027
ARCHAMBAULT de BATEAUX BG RACE

Présentation de la marque ARCHAMBAULT

Déposée le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATEAUX BG RACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCHAMBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATEAUX BG RACE domicilié(e) Quai de Terre neuve Pôle Plaisance - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 471 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CHEVALIER MERLY & ASSOCIES, Mme Darwiche Sandra domicilié(e) 2 RUE du Calvaire - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque ARCHAMBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHAMBAULT arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


BATEAUX BG RACE, SAS - Quai de Terre neuve Pôle Plaisance - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 813471935


SCP D'AVOCATS CHEVALIER MERLY & ASSOCIES, Mme Darwiche Sandra - 2 RUE du Calvaire - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Appareils de locomotion maritimes ; Bateau de plaisance à voile ou à moteur.