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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " BATEAUX ARCHAMBAULT "
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SURPRISE ?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURPRISE ?
SARL " BATEAUX ARCHAMBAULT "

Numéro de dépôt :
99788763
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque SURPRISE ?

Déposée le 16 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " BATEAUX ARCHAMBAULT " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « SURPRISE ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " BATEAUX ARCHAMBAULT " domicilié(e) RN 10, 86220 DANGÉ ST Romain - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 552 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel ARCHAMBAULT - France.

La marque SURPRISE ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPRISE ? est expirée depuis le 16 avril 2009.

" BATEAUX ARCHAMBAULT " a également déposé les autres marques suivantes : BATEAUX ARCHAMBAULT , SPRINT


SARL " BATEAUX ARCHAMBAULT " - RN 10, 86220 DANGÉ ST Romain - France - SIREN 378552343


Emmanuel ARCHAMBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Bateau de plaisance à voile ou à moteur.