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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX ARCHAMBAULT au capital de 150.500
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ARCHAMBAULT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHAMBAULT
BATEAUX ARCHAMBAULT SARL au capital de 150.500

Numéro de dépôt :
3449538
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2016
ARCHAMBAULT de BATEAUX ARCHAMBAULT au capital de 150.500

Présentation de la marque ARCHAMBAULT

Déposée le 7 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX ARCHAMBAULT au capital de 150.500 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHAMBAULT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAUX ARCHAMBAULT au capital de 150.500 domicilié(e) Route Nationale 10,86220 DANGE SAINT ROMAIN - 86220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 552 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Vincent BERAULT domicilié(e) 15 Rue du Pré Médard,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHAMBAULT est expirée depuis le 7 septembre 2016.


BATEAUX ARCHAMBAULT SARL au capital de 150.500 - Route Nationale 10,86220 DANGE SAINT ROMAIN - 86220 - France - SIREN 378552343


Maître Vincent BERAULT - 15 Rue du Pré Médard,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 17 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599125 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Bateau de plaisance à voile ou à moteur.