Marque expirée - Marque en non vigueur

BATEAUX ECOLES DE FRANGE
BATEAU ECOLE ROCHELAIS, SARL

Numéro de dépôt :
3695195
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
BATEAUX ECOLES DE FRANGE de BATEAU ECOLE ROCHELAIS

Présentation de la marque BATEAUX ECOLES DE FRANGE

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAU ECOLE ROCHELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEAUX ECOLES DE FRANGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATEAU ECOLE ROCHELAIS domicilié(e) AVENUE DU LAZARET BP 53114 - 17033 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 209 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATEAU ECOLE ROCHELAIS domicilié(e) AVENUE DU LAZARET BP 53114 - 17033 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAUX ECOLES DE FRANGE est expirée depuis le 15 décembre 2019.


BATEAU ECOLE ROCHELAIS, SARL - AVENUE DU LAZARET BP 53114 - 17033 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France - SIREN 409209665


BATEAU ECOLE ROCHELAIS - AVENUE DU LAZARET BP 53114 - 17033 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France


Republication pour erratum - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Errata de la publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

– publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

– location de bateaux.

– formation à la navigation (voile, moteur, autres) – navigation de plaisance et professionelle – publication d'ouvrages et outils de formation à la navigation.