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Marques déposées par BATCHILY FATOU
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FATOU BATCHILY PLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATOU BATCHILY PLAT
BATCHILY FATOU

Numéro de dépôt :
95594707
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque FATOU BATCHILY PLAT

Déposée le 27 octobre 1995 par BATCHILY FATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FATOU BATCHILY PLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est BATCHILY FATOU, domicilié(e) 31 Boulevard Foch, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PLAT - France.

La marque FATOU BATCHILY PLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATOU BATCHILY PLAT est expirée depuis le 27 octobre 2005.


BATCHILY FATOU - 31 Boulevard Foch, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France


Monsieur Michel PLAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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