Marque expirée - Marque en non vigueur

NEW-YORK HOTDOG
BATARD PLAZA Sébastien

Numéro de dépôt :
3707973
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
NEW-YORK HOTDOG de BATARD PLAZA Sébastien

Présentation de la marque NEW-YORK HOTDOG

Déposée le 27 janvier 2010 par BATARD PLAZA Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW-YORK HOTDOG »

Le déposant est BATARD PLAZA Sébastien domicilié(e) 30 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATARD PLAZA Sébastien domicilié(e) 30 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW-YORK HOTDOG est expirée depuis le 27 janvier 2020.

BATARD PLAZA Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : FOODYVINO


BATARD PLAZA Sébastien - 30 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France


BATARD PLAZA Sébastien - 30 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575704 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575703 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.